PROCÉDÉ ET APPAREIL DE MAPPAGE D'AU MOINS UNE PARTIE D'UNE STRUCTURE DANS UNE IMAGE D'AU MOINS UNE PARTIE DU CORPS D'UN SUJET

• 1. DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE ET PROCÉDÉ D'EXÉCUTION D'UNE FONCTION À L'AIDE D'UNE INTERFACE D'ENTRÉE AFFICHÉE AU MOYEN D'AU MOINS UNE PARTIE DE CONTENU [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3665559A1 . 2020.06.17
• 2. TAMPON CONTENANT DU CAFÉ TORRÉFIÉ ET MOULU POUR PRÉPARER AU MOINS UNE PARTIE DU CAFÉ D'UNE BOISSON DANS UN DISPOSITIF DE PRÉPARATION DE BOISSON [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3655347A1 . 2020.05.27
• 3. DISPOSITIF DE DÉTACHEMENT D'AU MOINS UNE BAVURE D'UNE EMBOUCHURE D'AU MOINS UN TROU PERCÉ TRANSVERSAL D'UNE PIÈCE, STATION DE PERÇAGE POURVUE DU DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE DÉTACHEMENT DE LA OU DES BAVURES AU MOYEN DE LA STATION DE PERÇAGE [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3676036A1 . 2020.07.08

• 1. Évaluation du comportement sismique d'une structure métallique par la méthode non-linéaire en poussée progressive Partie Ⅱ: Application au cas d'une charpente industrielle [J] . Pierre-Olivier Martin, Hoang-Tung VU, Anthony Rodier, Construction Metallique . 2020,第1期
• 2. Une nouvelle technologie d'appareils de dépôt chimique en phase vapeur. Partie 2: Modélisation du dépôt de silicium pur à partir de silane et de silicium dopé in situ au phosphore [J] . Huges Vergnes, Patrick Duverneuil, Jean-Pierre Couderc The Canadian Journal of Chemical Engineering . 2000,第4期
• 3. Au sujet d'un nouvel aspect de la fonction sociale de la forêt : une rave-partie devant un tribunal [J] . Michel LAGARDE La Foret Privee . 1997,第235期
• 4. SESSION STRATéGIQUE ST2 DE DIRECTION ROUTES SOUTENABLES - UNE PARTIE DU TRANSPORT CHA?NE DANS Un MONDE GéNéRALISé [C] . D K Guha, A. A. Sarkar World road congress . 2007
• 5. Une analyse mediatique d'une controverse environnementale: Le cas du restaurant Gilligan dans le Parc provincial de la plage Parlee au N.-B. [D] . Doiron, Sebastian. 2009
• 6. Facteurs associés à la tuberculose chez lenfant au Centre Hospitalier Universitaire Mère-Enfant de Tsaralalàna Antananarivo: une étude cas-témoins [O] . Fidiniaina Mamy Randriatsarafara, Barbara Elyan Edwige Vololonarivelo, Nambinina Nirina Gaby Rabemananjara, 2014
• 7. Projet de réalisation d'une piste nationale et internationale de karting avec des aménagements annexes. / Terrain situé pour partie en ZNIEFF de catégorie II. / Infraction de construction sans permis de construire autour de la piste de karting : infraction intentionnelle : imprudence et négligence du président du comité départemental de karting associé à tous les stades de l'opération. / Travaux de terrassement sans autorisation sur la piste de karting : absence d'élément matériel. / Installation d'un mobile home sur support fixe sans autorisation : extinction de l'action publique. / Violation du POS : relaxe au motif que la disposition dont la violation est invoquée n'est pas une disposition impérative, claire et précise du POS mais une disposition « recommandatoire ». / Suppression de la peine complémentaire de remise en état ordonnée par le tribunal sur le fondement de l'article L 480-5 du Code de l'urbanisme : avis favorable du DIREN et du PNR à la réalisation du karting et des aménagements annexes, avis défavorable de la DDE concernant la remise en état. / Condamnation à une peine d'amende avec sursis. / Dommages et intérêts pour l'association partie civile et remboursement de frais. Cour d'appel de Caen, Chambre des appels correctionnels, 27 mai 2002, Lebrun Michel [O] . 2003