SYSTÈME D'EXPLOITATION D'ENREGISTREUR DE DISQUE, ENREGISTREUR DE DISQUE, PROCÉDÉ D'EXPLOITATION ET PROGRAMME D'EXPLOITATION

• 1. SYSTÈME D'EXPLOITATION DE CENTRALE ET PROCÉDÉ D'EXPLOITATION DE CENTRALE [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3301528B1 . 2020.06.24
• 2. MODULE DE FONCTIONNEMENT, PROCÉDÉ D'EXPLOITATION, SYSTÈME D'EXPLOITATION ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT POUR VÉHICULES [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3659848A1 . 2020.06.03
• 3. MOYEU DE ROUE, SYSTÈME CONSTITUÉ D'UN DISQUE DE FREINAGE ET D'UN MOYEU DE ROUE ET PROCÉDÉ POUR ASSEMBLER UN DISQUE DE FREINAGE SUR UN MOYEU DE ROUE [P] . 欧洲知识产权局专利： EP3655677A1 . 2020.05.27

• 1. Système d'Automatisation de l'Exploitation des Trains de la ligne METEOR : une conception innovatrice d'un système sûr de fonctionnement [J] . Anne-Marie CHAUMETTE, Loiuml, c LE FEVRE Revue de l'electricite et de l'electronique . 1996,第8期
• 2. Procédure de délivrance de l'autorisation des exploitations marines : état des lieux [J] . Gwendoline PAUL Environnement & technique . 2010,第295期
• 3. Inspection de sécurité routière des infrastructures routières en exploitation (procédure RSI) [J] . Strasse und verkehr . 2016,第12APPa期
• 4. Tarification de l’accès au réseau de transport : mise en regard des co?ts d’infrastructures et d’exploitation et des mécanismes d’allocation pour la construction d’un système tarifaire [C] . A.Hautot, S.Bauchet, F.Amandaly, International conference on large high voltage electric systems;CIGRE 2000 . 2000
• 5. Développment de méthodes immunologiques pour le dosage et la détection de la nisine Z produite par Lactococcus lactis sp. lactis biovar. diacetylactis UL 719 dans les systèmes complexes et étude de l'exploitation de la souche dans la fabrication de fromage gouda [D] . Bouksaim, Mohammed 2000
• 6. Compost non conforme aux exigences prescrites par la loi n° 79-595 du 13 juillet 1979 relative au contrôle des matières fertilisantes et supports de culture. / Exploitation sans autorisation d'une installation soumise à autorisation. / Mise en demeure de régulariser la situation et suspension de l'exploitation. / Absence d'obligation de précéder l'injonction de suspendre d'une procédure contradictoire du fait du caractère conservatoire de cette mesure prévue par l'article L. 514-2 du Code de l'environnement. Cour administrative d'appel de Marseille, 4 décembre 2008, Société Terreaux Service Varrone (TSV), n° 07MA01284. Avec conclusions [O] . Frédéric Dieu 2009